C'était superbement bien organisé. Tout était prévu et réglé dès notre arrivée à l'hôtel afin que nous puissions aller tranquillement au parc d'attractions. Un rêve devenu réalité! Pour maman et papa, il y a eu beaucoup de moments pleins d'émotion, parce que nos fils ...
Le 9 mai 2012, le premier Trophée d'Emeraude a été décerné au Wyndham Hotel Group. Depuis plusieurs années, la chaîne hôtelière et ses partenaires commerciaux sont des sponsors fidèles de Beyond the Moon et ils ont offert des vacances inoubliables à 65 familles avec un enfant malade. Les familles sont issues de différents pays ...
Le 12 mars 2012, lors de la remise du Trophée d'Argent (= 20 familles), nous avons été agréablement surpris lorsque Gina de Ryck (Chef du Marketing Régional) a déclaré: « Nous sommes très satisfaits du retour que nous recevons et nous souhaitons prolonger notre partenariat pour deux ans. Beyond the Moon a un esprit très familial. Cette philosophie ...
Beyond the Moon est une association sans but lucratif de droit belge (numéro national: 0873 856 370) qui est autorisée à délivrer une attestation fiscale(*). Il s'agit d'une exonération fiscale pour des dons qui remplissent certaines conditions.
Vous trouverez des informations pratiques concernant les versements et les attestations fiscales dans la liste des questions fréquentes ci-dessous. Si vous avez d'autres questions, contactez-nous.
En tant qu'organisateur d'une action, vous vous engagez à lire attentivement ces informations sur les attestations fiscales et à les communiquer correctement aux participants à votre action. Si un don ne satisfait pas aux conditions légales en vigueur, l'attestation fiscale ne sera pas délivrée. Beyond the Moon ne sera pas rendue responsable de promesses incorrectes données par des tiers concernant les attestations fiscales. Beyond the Moon ne sera pas rendue responsable de mentions incorrectes sur les formulaires de virements ou de versements.
(*) Uniquement d'application pour des donateurs résidant en Belgique. Le Ministère des Finances belge a décidé de porter le montant minimum des dons par année civile pouvant prétendre à une exonération fiscale à€ 40 à partir du 1 janvier 2011. Les donateurs étrangers recevront un « Accusé de réception » en confirmation de tout don annuel de minimum €40,00.
Lorsqu'il s'agit d'un don réalisé suite à une activité de récolte de fonds, par exemple une vente aux enchères, une vente, une activité ou un événement, vous avez collecté des fonds auprès d'autres personnes et les résultats de collecte de fonds reversés ensuite à l'association ne donnent pas droit à une attestation fiscale.
Un don est une somme d'argent qui est donnée à Beyond the Moon par une personne, une entreprise ou une organisation sans aucune contrepartie, c.à.d que le donateur ne reçoit rien en contrepartie. Le don direct donne bien droit à une attestation fiscale.
Tout don à partir de € 40,00 par année civile est déductible fiscalement, uniquement pour les sociétés et résidents belges. Un don ne donnera lieu à aucune contrepartie de quelque nature que ce soit. Les donateurs étrangers recevront un « Accusé de réception » en confirmation de tout don annuel de minimum €40,00.
Par exemple: Le 20 décembre 2010, vous versez un montant de € 25,00 sur le compte de Beyond the Moon et, le 3 janvier 2011, vous versez encore €45,00. Pour 2010, vous n'avez pas droit à une attestation fiscale, parce que vous n'avez pas fait un don de minimum € 30,00 (montant minimum pour avoir droit à une exonération fiscale jusqu'au 31 décembre 2010). Pour 2011, vous avez bien droit à recevoir une attestation fiscale parce que votre don s'élève à au moins € 40,00 (montant minimum pour avoir droit à une exonération fiscale à partir du 1 janvier 2011). En 2012, vous recevrez une attestation fiscale pour le montant de € 45,00 versé en 2011.
Un donateur a droit à une attestation fiscale pour autant que les quatre conditions suivantes soient respectées:
Le donateur verse son don directement de son compte bancaire sur le numéro de compte BE41 0014 7129 7010 de Beyond the Moon et mentionne « don » en communication.
Le donateur ne reçoit aucune contrepartie de quelque nature que ce soit en échange de son don. Une contrepartie peut être: la participation à une activité, l'entrée à un concert ou à un bâtiment, la livraison d'un bien ou d'un service, la mention d'un logo, de la promotion, etc.
Le montant versé provient d'un donateur individuel et n'est pas le résultat d'une récolte de fonds collective.
Le don est d'au moins € 40,00 par année civile. Le don peut être unique ou être le résultat de plusieurs dons faits dans la même année civile à Beyond the Moon, pour un montant total de minimum € 40,00.
Non. La personne qui a droit à une attestation fiscale la reçoit automatiquement par la poste à l'adresse qui se trouve dans notre base de données et qui correspond aux coordonnées mentionnées sur l'extrait de banque. Informez-nous immédiatement de tout changement d'adresse, vous éviterez ainsi que l'attestation fiscale soit envoyée à une mauvaise adresse.
Une attestation fiscale est délivrée pour les dons que Beyond the Moon reçoit sur son compte en banque dans le courant de l'année civile (janvier - décembre). L'attestation fiscale est adressée au nom du donneur d'ordre bancaire qui a fait le don et elle est envoyée par la poste à l'adresse du donneur d'ordre, c.à.d. à l'adresse qui se trouve dans notre base de données et qui correspond aux coordonnées mentionnées sur l'extrait de banque. Informez-nous immédiatement de tout changement d'adresse, vous éviterez ainsi que l'attestation fiscale soit envoyée à une mauvaise adresse.
Pour tout don ayant été effectivement versé sur le compte de Beyond the Moon pour le 31 décembre d'une année calendrier, le donateur recevra l'attestation fiscale correspondante au plus tard dans les 2 premiers mois de l'année civile suivante. Le montant total des dons versés à Beyond the Moon l'année précédente sera mentionné sur l'attestation fiscale sur base de la date du/des versement(s) sur le compte de Beyond the Moon.
Par exemple: Si vous effectuez un ordre de versement le 30 décembre 2010, le don sera effectivement versé sur le compte de Beyond the Moon en janvier 2011. Dans ce cas, l'attestation fiscale sera seulement délivrée début 2012.
Non. Les résultats de collecte de fonds reversés ensuite à l'association ne donnent pas droit à une attestation fiscale. La loi stipule qu'aucun avantage fiscal ne peut être octroyé à une personne qui verse les bénéfices d'une récolte de fonds collective.
Par exemple: Vous récoltez de l'argent auprès de votre famille, de vos amis et de vos voisins et vous versez sur le compte de Beyond the Moon un montant supérieur à € 40,00. Ce montant provient d'une collecte de fonds, dès lors vous n'avez pas droit à une attestation fiscale.
Dans ce cas, versez le montant collectif (en cash) que vous aurez récolté sur le compte BE41 0014 7129 7010 en mentionnant en communication « action » + la référence à convenir à l'avance avec Beyond the Moon. Contactez-nous. Pour ce montant, une attestation fiscale ne pourra pas être délivrée.
Demandez aux donateurs individuels de verser leur don directement sur le compte BE41 0014 7129 7010 et de mentionner en communication « don » + la référence à convenir à l'avance avec Beyond the Moon.Contactez-nous. Si le don individuel atteint la somme de minimum € 40,00, le donateur aura droit à une attestation fiscale.
Beyond the Moon ne pourra allouer tous ces montants à votre aide et ne pourra vous informer du montant total versé que sur base de la référence convenue à l'avance.
Parfois. Si votre action est financée par un sponsor avec à la clé la mention de son logo, une publicité ou une action promotionnelle, alors le sponsor n'aura pas droit à une attestation fiscale.
Par contre, si vous êtes sponsorisé dans le cadre d'une prestation personnelle, telle que pour les kilomètres parcourus lors d'un marathon ou d'une course cycliste, alors le sponsor peut recevoir une attestation fiscale. Dans ce cas, il vous sponsorise en versant son don directement sur le compte BE41 0014 7129 7010 de Beyond the Moon en mentionnant en communication « don » + la référence à convenir à l'avance avec Beyond the Moon. Contactez-nous. Si le don individuel atteint la somme de minimum €40,00, le donateur aura droit à une attestation fiscale. Nous pourrons allouer ce montant à votre action grâce à la référence convenue à l'avance.
Non. Lorsque vous offrez gracieusement des biens et des services à Beyond the Moon, vous n'avez pas droit à une attestation fiscale, car il s'agit d'un don en nature.
L'attestation fiscale vous permet de récupérer au moins la moitié de votre don via votre déclaration d'impôts annuelle, ou même plus, selon l'échelle de vos revenus.
Oui. Assurez-vous que le chèque soit payable à « Beyond the Moon asbl ». L'attestation fiscale est rédigée sur base de l'adresse figurant sur le chèque. Beyond the Moon préfère recevoir des dons par virement bancaire sur le compte BE41 0014 7129 7010, plutôt que par chèque. Des dons par chèque impliquent des frais bancaires.
Non. Si vous avez perdu votre attestation fiscale, ou si vous avez déménagé à une autre adresse que celle qui est mentionnée dans notre fichier d'adresses (sans nous en avoir informés avant le 31 décembre), Beyond the Moon n'est pas autorisée à délivrer de duplicata d'attestation fiscale, selon les directives du Ministère des Finances fédéral. Nous pouvons cependant vous communiquer la référence et le montant figurants sur cette attestation. Ces données suffisent à remplir votre déclaration d'impôts.
